Un trésor pour la généalogie

Un trésor pour la généalogie

La recherche d’une succession est un élément essentiel

• Elle offre une perspective unique sur l’histoire familiale, révélant des détails qui peuvent échapper à d’autres documents.
• Dans cet article, nous explorerons la méthode de recherche de successions dans le département du Maine-et-Loire.

Qu’est-ce que la mutation par décès ?

Lorsqu’une personne décède, une déclaration d’ouverture de succession est faite à l’administration, appelée mutation par décès.

• Cette mutation signifie que les biens du défunt, qu’ils soient mobiliers ou immobiliers, vont être transférés à ses héritiers ou ayant-droits.
• Le maire de la commune déclare fiscalement ces décès au receveur de l’enregistrement, basé sur les registres de décès de l’état civil.
• Les héritiers ont ensuite six mois pour déclarer la succession.
• Si le décès a lieu à l’étranger, ce délai peut être prolongé.

Pourquoi ce document est-il si précieux ?

La déclaration de succession offre une mine d’informations :

• Elle liste tous les héritiers avec leur lien de parenté.
• Elle révèle le domicile des héritiers à cette période.
• Elle détaille les biens du défunt, offrant un aperçu de sa richesse et de son mode de vie.
• Elle mentionne les actes notariés liés au patrimoine du défunt, comme les contrats de mariage, testaments, actes de partage ou de donation.
• Elle indique les droits de succession et d’enregistrement à payer.

Historique et législation de la succession

La formalité de l’enregistrement a été instaurée en l’an VII, remplaçant les anciens systèmes fiscaux.

• Elle visait à taxer tout mouvement de mutation, que ce soit en ligne directe légale ou testamentaire.
• Cette formalité s’applique à tous les types de décès : naturel, civil ou en cas d’absence.

Où trouver ces actes aux Archives départementales ?

Les documents relatifs à la succession se trouvent dans les fonds de l’enregistrement.

Comment savoir si vos ancêtres ont laissé une succession ?

Les déclarations de succession et les tables de décès sont cruciales pour la généalogie.

• Elles permettent de reconstituer une partie de l’histoire familiale et d’accéder au patrimoine des ancêtres.
• Ces déclarations ont été enregistrées depuis la fin du XVIIIe siècle pour confirmer les dates et percevoir un impôt.

Quelles informations trouvons-nous dans les tables de successions et absences ?

Ces tables listent les décès par ordre alphabétique-chronologique, fournissant des informations telles que :

• Noms et prénoms des défunts.
• Professions.
• Date et lieu du décès ou de l’absence constatée.
• Biens possédés et leurs valeurs.
• Noms et domiciles des héritiers et leur lien de parenté avec le défunt.
• En cas de testament : date de son enregistrement.

Comment retrouver son ancêtre dans ces tables ?

Pour retrouver un ancêtre dans les tables de successions et absences :

• Identifiez le bureau de notaire en fonction du lieu de décès.
• Estimez la période du décès.
• Consultez les archives départementales pour connaître le bureau d’enregistrement rattaché à la commune du décès.
• Cherchez le nom de votre ancêtre dans la liste alphabétique-chronologique.
• Notez toutes les informations pertinentes.

En un mot

La recherche d’une succession est un outil inestimable pour quiconque s’intéresse à la généalogie.

• Elle offre une perspective unique sur l’histoire familiale, révélant des détails qui peuvent échapper à d’autres documents.
• En suivant les étapes et conseils mentionnés ci-dessus, vous serez bien équipé pour entreprendre cette recherche passionnante

Cheminement de la recherche

Préparation

• Avant de vous rendre aux Archives départementales ou de consulter leur site web, préparez une liste des informations que vous possédez déjà : nom complet de la personne, date approximative du décès, et tout autre détail pertinent.
• Assurez-vous d’avoir un moyen de prendre des notes, que ce soit un carnet ou un appareil électronique.

Consultation du site web des Archives départementales du Maine-et-Loire :

• Rendez-vous sur le site officiel des Archives départementales du Maine-et-Loire.
• Explorez la section dédiée à la généalogie ou aux recherches de successions.
• Souvent, les archives départementales mettent à disposition des bases de données en ligne ou des guides pour aider les chercheurs.

Recherche dans les tables de successions et absences :

• Une fois sur place ou sur le site web, recherchez les tables de successions et absences pour la période et le lieu qui vous intéressent.
• Utilisez les informations que vous avez déjà pour affiner votre recherche.
• Par exemple, si vous connaissez la date approximative du décès, cela peut grandement réduire la plage de dates à explorer.

Consultation des registres de mutation par décès :

• Après avoir identifié une entrée pertinente dans les tables, notez les détails tels que la date de déclaration et le numéro d’enregistrement.
• Utilisez ces informations pour consulter les registres de mutation par décès, qui fourniront des détails sur la succession elle-même.

Demande d’assistance :

• Si vous rencontrez des difficultés ou si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez, n’hésitez pas à demander de l’aide au personnel des Archives.
• Ils sont très compétents et peuvent vous orienter vers des ressources ou des collections que vous n’auriez pas envisagées.

Documentation et suivi :

• Lorsque vous trouvez des informations pertinentes, documentez-les soigneusement.
• Notez non seulement les détails de la succession, mais aussi où vous les avez trouvés.
• Cela sera utile si vous devez revenir sur vos pas.

Exploration d’autres ressources :

• Les Archives départementales du Maine-et-Loire peuvent également avoir d’autres collections ou ressources qui pourraient être pertinentes pour votre recherche.
• Par exemple, des journaux locaux, des registres paroissiaux, ou d’autres documents fiscaux.

En un mot

La recherche d’une succession aux Archives départementales du Maine-et-Loire, comme dans la plupart des départements français, nécessite de la patience, de la persévérance et une approche méthodique.