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Alain Bernard Carton Généalogiste professionnel

Ne perdons rien du passé. Ce n'est qu'avec le passé qu'on fait l'avenir. A.F

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Thierry Sabot

 

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Alain Bernard Carton

13 rue Lucie et Raymond Aubrac

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France

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E-mail: abcarton49@gmail.com/

Généalogiste autorisé (SIAF) à la consultation d’archives de moins de 75 ans.

Nous réalisons des recherches sur toute la France et pays Francophones, aux archives numérisées et accessibles.

Nous procédons aussi à des investigations généalogiques ciblées et approfondies pour le Maine et Loire.

Les modes de paiements acceptés – Virement bancaire – Carte visa (via PayPal) – Chèque en euros payable en France – Mandat postal.

Les honoraires sont pratiqués avec franchise de TVA non applicable, article 293B du code général des impôts.

_____________

Nous vous rappelons que dans ses prestations, le généalogiste professionnel,

est tenu à une obligation de moyens, dans le processus de recherches, non de résultats.

Confidentialité

Il vous faut savoir qu’un professionnel a plusieurs obligations dont la première est le

secret professionnel. En effet, les données confiées au généalogiste ne peuvent être

cédées à quiconque. Le généalogiste doit également se conformer aux dispositions de

l’article 9 et suivants du Code Civil et 378 du Code Pénal concernant le respect de la

vie privée et à la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 . Ainsi le professionnel ne peut

communiquer à un client des informations de moins de 75 ans concernant des

collatéraux quelque soit le degré de parenté. Des données d’état-civil ne seront par

conséquent délivrées à un client que sur justificatif de filiation et après signature d’un

mandat de recherche.

Pour information à nos visiteurs –

Nous ne collationnons pas les données privées, nominatives. 

Conformément à l’article L616-1 du code de la consommation, le client du généalogiste

est informé qu’il a la possibilité de saisir

le médiateur de la consommation M. Gérard Gaucher, médiateur de la consommation

Généalogistes de France et généalogie professionnelle, 51 chemin des Grands

Moulins, 69400 Gleizé.