L’histoire de sa maison
Faire l’histoire d’une propriété
Pour reconstituer l’histoire de sa maison, il faut parcourir les archives comme on parcourt les couloirs du temps, découvrir les secrets enfouis et donner vie aux briques et aux pierres qui ont vu passer les générations. Alain Bernard Carton
Comment retracer l’histoire d’une propriété :
- Pistes de recherche aux Archives départementales
Comment retracer l’histoire d’une propriété :
Les actes de notaires
Les actes de notaires sont des sources indispensables pour retracer l’histoire d’une propriété.
- Les Archives départementales du Maine et Loire conservent les répertoires et minutes des actes de moins de 75 ans dans les études des notaires.
- Passé ce délai, ces documents peuvent être versés aux Archives départementales.
Si vous connaissez le nom du notaire et la date de l’acte, vous pouvez consulter les minutes classées par étude et par ordre chronologique.
- L’inventaire des actes notariés vous permettra de trouver les noms des notaires, les lieux d’exercice et les dates des documents.
Si vous connaissez le nom du notaire mais pas la date de l’acte, vous pouvez consulter les répertoires chronologiques des minutes de l’étude concernée.
- Ces répertoires donnent la liste des actes passés jour après jour avec les noms des parties.
Retracer l’histoire d’une maison
Si vous ne connaissez pas le nom du notaire, vous pouvez repérer d’abord l’étude ou les études susceptibles de conserver l’acte en consultant les inventaires qui indiquent le lieu d’exercice de chaque étude.
- Ensuite, vous pourrez parcourir les répertoires chronologiques comme précédemment.
Pour les actes antérieurs à la Révolution française, consultez les inventaires des titres de propriété et titres de famille, qui comportent parfois les analyses des actes notariés avec mention des noms des parties.
ARCHIVES NOTARIALES
Les actes notariés sont des documents officiels qui peuvent renfermer des informations précieuses sur l’histoire d’une propriété.
- Ils sont conservés dans les études des notaires pendant 75 ans avant d’être transférés aux archives départementales.
- Les documents antérieurs à la Révolution française peuvent être trouvés dans les séries E et E supplémentaires des titres de propriété et de famille.
Si vous connaissez le nom du notaire et la date de l’acte, vous pouvez trouver les minutes classées par ordre chronologique.
- Les inventaires des actes notariés vous aideront à trouver les noms des notaires, les lieux d’exercice et les dates des documents.
- Si vous ne connaissez pas le nom du notaire, vous pouvez repérer les études potentielles en consultant les inventaires, puis parcourir les répertoires chronologiques pour trouver les actes pertinents.
ENREGISTREMENT ET HYPOTHÈQUES
Depuis 1791, tous les actes notariés sont soumis aux formalités d’enregistrement, et les actes de translation de propriété sont transcrits au service des hypothèques.
- Les tables et fichiers de ces deux administrations permettent de trouver un acte simplement grâce au nom d’une des parties.
Les archives de l’enregistrement.
- Les tables établies directement par l’administration peuvent vous aider à trouver les actes relatifs à la famille concernée, qui peuvent ensuite être consultés dans les fonds des notaires
Les fonds des hypothèques depuis 1790
- La recherche dans ces fonds peut être particulièrement utile dans les cas où il y a des lacunes dans les actes notariés.
- Les tables alphabétiques permettent de reconstituer rapidement la circulation des biens immobiliers entre les familles.
INSINUATION ET CONTRÔLE DES ACTES SOUS L’ANCIEN RÉGIME
Le contrôle des actes notariés a été mis en place progressivement sous l’Ancien Régime à des fins fiscales.
- Les registres du contrôle des actes sont conservés dans les fonds de l’administration provinciale.
- Les tables des vendeurs, des acquéreurs, des contrats de mariage, des testaments, etc., peuvent faciliter l’accès à ces registres.
L’insinuation judiciaire, quant à elle, est une procédure ancienne qui s’effectue auprès des juridictions royales.
- Elle concerne les donations et s’étend progressivement à d’autres types d’actes, notamment les contrats de mariage, les successions, les inventaires, etc.
- Certains actes passés au contrôle sont parfois soumis à l’insinuation pour en assurer la publicité.
CADASTRE
Le cadastre est un moyen rapide pour connaître les mutations immobilières.
- Le cadastre dit « napoléonien » est constitué dans la première moitié du XIXe siècle et est resté en usage jusqu’à une époque récente.
Les premières matrices sont établies dans l’ordre alphabétique des propriétaires, mais cet ordre est rompu au gré des mutations successives, ce qui rend la recherche plus complexe.
- Cependant, les matrices suivantes comportent une table.
- Il existe deux exemplaires des plans et des matrices du cadastre : une collection conservée aux Archives départementales et une collection conservée dans chaque commune du département.
Pour commencer une recherche dans le cadastre, il faut connaître soit le nom du propriétaire à une période postérieure à la création du cadastre, soit la section et le numéro de parcelle du cadastre ancien.
- Sinon, il faut d’abord rechercher ces informations en faisant correspondre le cadastre rénové avec le cadastre ancien.
- Il n’existe pas de table de concordance entre l’ancien et le nouveau cadastre, c’est pourquoi dans les communes, le plan rénové est souvent accompagné des calques du plan napoléonien.
Il est important de noter que le cadastre ancien est un document fiscal et les dates portées sur les matrices correspondent aux dates d’entrée au compte.
- Un décalage d’une ou plusieurs années peut être observé entre l’acte de vente et la mention sur le cadastre.
- Bien que le cadastre ancien ne fasse pas foi en justice, il fournit des renseignements intéressants tels que la destruction, l’agrandissement, la construction nouvelle ou les dates associées à une propriété.
En conclusion, les Archives départementales du Maine et Loire regorgent de sources documentaires importantes pour faire l’histoire d’une propriété.
- Que ce soit par les actes notariés, les registres d’hypothèques, les archives des seigneuries ou le cadastre, il est possible de retracer l’histoire d’une propriété depuis la Révolution française jusqu’à nos jours.
- Les différentes pistes de recherche présentées dans ce texte offrent de nombreuses possibilités pour mener une recherche efficace et approfondie.
RECENSEMENT DE POPULATION
Les recensements de population donnent des informations sur les ménages : noms des personnes, âges, professions, lieux de naissance, de résidence…
- Ces informations peuvent être comparées sur plusieurs années pour suivre l’évolution d’une famille.
- Les recensements sont conservés aux Archives départementales, après un délai de 75 ans.
Sources complémentaires
- Plans et cartes Les plans et cartes, conservés aux Archives départementales, permettent de situer un terrain, un bâtiment.
- Les plans de remembrement montrent les parcellaires des différentes époques.
- Journaux locaux Les journaux locaux peuvent donner des informations sur les événements qui ont marqué la vie d’une propriété : incendies, accidents, mariages, décès, ventes, etc.
- Ils sont consultables aux Archives départementales.
- Correspondances et papiers de famille Les correspondances et papiers de famille peuvent également donner des informations sur l’histoire d’une propriété.
- Ils sont souvent conservés dans les fonds de la famille, les titres de propriété ou les archives notariales.
Étude dans le Maine et Loire.
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